Apprentissage

Ces documents vous aideront à en apprendre davantage sur la façon de creuser en toute sécurité.


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Il y a des infrastructures enfouies partout en Ontario. Vous devez communiquer avec Ontario One Call pour faire localiser les câbles, les tuyaux et les fils enfouis afin de pouvoir creuser en toute sécurité.

Électricité
Électricité
Gaz, pétrole ou vapeur
Gaz, pétrole ou vapeur
Communication
Communication
Eau
Eau
Égout ou collecteur
Égout ou collecteur
Irrigation ou bouillie
Irrigation ou bouillie
Arpentage temporaire
Arpentage temporaire
Excavation proposée
Excavation proposée

Entente de localisation de remplacement – pour les entrepreneurs et les propriétaires d’infrastructures souterraines

Les propriétaires d’infrastructures enfouies qui souhaitent se soustraire à la notification d’une certaine entreprise d’excavation pour certains types de travaux ou de méthodes de creusage peuvent conclure des arrangements spéciaux avec l’entreprise d’excavation dans le cadre d’une entente de localisation de remplacement.

Une entente de localisation de remplacement (ELR) avise l’entreprise d’excavation qu’il n’est pas nécessaire d’obtenir une localisation traditionnelle sur le terrain auprès du membre d’Ontario One Call. Il peut s’agir de travaux jugés à faible risque pour l’infrastructure du membre (p. ex. arracher à la main des racines d’arbres ou excaver par aspiration). Lorsque l’entreprise d’excavation communique avec Ontario One Call au moyen d’un numéro d’identification d’entrepreneur spécial, le membre en question ne reçoit pas la demande de localisation, mais le système de notification avise l’entreprise d’excavation que la localisation traditionnelle sur le terrain ne sera pas effectuée en vertu de son ELR.

L’ELR doit avoir été conclue au préalable avec le propriétaire d’infrastructures enfouies (le membre). Le membre communiquera avec Ontario One Call pour demander qu’un numéro d’identification d’entrepreneur soit associé à l’ELR.